Résultats 31 - 40 sur un total 436 pour  Wikipedia / World Français Commerce et économie finances ministres / Wikipedia    (15651 articles)

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le commerçant Imprimer cet article

à la personne [ modifier | modifier le wikicode ] Par application du principe de liberté du commerce et de l’industrie, ces conditions sont peu nombreuses sauf pour les professions réglementées pour protéger des intérêts individuels ou l'intérêt général. - S’agissant des

wikibooks.org | 2017/2/16 18:32:00

Gouvernement et législature de François Hollande/Modifications du code du commerce Imprimer cet article

invalidité et des victimes de la guerre Modifications du code de l'urbanisme Modifications du code du commerce Modifications du code rural et de la pêche maritime Modifications du code de l'environnement Modifications du code de la défense Modifications du code de la sécurité sociale

wikibooks.org | 2018/5/4 13:43:09

Le Secrétariat général du gouvernement Imprimer cet article

Statue-place-Republique

collaboration avec le SG de l’Elysée - Le SGG assiste toujours aux réunions du conseil des ministres et il est le seul a pouvoir prendre de notes qui vont constituer les archives du travail du gouvernement - Sa fonction fait de lui le responsable de la publication des textes officiel

Histoire de France/Affaiblissement de la monarchie Imprimer cet article

titré duc d'Anjou — titre porté précédemment par son oncle, Philippe de France , prétendant français au trône d'Espagne et futur roi Philippe V (1700-1746) — est immédiatement confié à sa gouvernante, la duchesse de Ventadour . Il n'est alors pas destiné à régner, se plaant

wikibooks.org | 2012/8/5 12:52:24

Le domaine public/L'identification du domaine public/La composition du domaine public Imprimer cet article

de l’individu, ainsi que des populations. 1) La nomenclature a été établie par une loi de finances de 1910 prévoyant que désormais devraient être considérés comme navigables et flottables les cours d’eau ou lacs figurant sur la nomenclature. Le juge ne pouvait plus apprécier

wikibooks.org | 2011/10/7 18:46:25

Wikilivres:Le Bistro Imprimer cet article

Bonne_ann%C3%A9e_2012

Bienvenue sur le bistro de Wikilivres, nous y discutons de tous les aspects du projet en général. Pour toutes les discussions sur un wikilivre en particulier, merci d'utiliser la page de discussion du wikilivre. Pour un dialogue informel, rejoignez le salon IRC #wikibooks-fr sur le serveur

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le fond de commerce Imprimer cet article

attirer une clientèle. On développe son affaire, fait des bénéfices et vend le bien : le fond de commerce . La localisation est importante. Un risque pour le commerçant de voir son loyer augmenté : c'est le bail commercial qu'il faut protéger. Sections 1 Le statut du fond de

wikibooks.org | 2015/7/16 20:00:59

Climat et écocitoyens/L'Enjeux de la réduction et du réemploiement des déchets : Imprimer cet article

, nos ménages (31,9 tonnes) et nos collectivités territoriales (5,3 tonnes). En moyenne, un Français produit chaque année 374 kilos de déchets. Ces déchets sont composés à 35% de déchets putrescibles, à 25% de métaux, verres et de plastiques, à 20% de cartons et papiers, à 10

wikibooks.org | 2015/10/2 23:13:06