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Recherche:Trilogie pour un monde juste et sain/Une crise de la gouvernance Imprimer cet article

Manifestation_NoCulture%3F_-_Bruxelles_13%E2%81%8412%E2%81%842013_(15)

Dans une humanité en crise , la notion de gouvernance apparaît tel un thème central de nos sociétés. « La notion de "gouvernance" désigne les règles, les processus et les comportements qui influent sur l'exercice des pouvoirs [...], particulièrement du point de vue de l'ouverture

Département:Droit public Imprimer cet article

Constitution_1793

en droit qu’à partir de cette période. On peut remarquer trois grandes réformes en droit français contribuant à développer la justice administrative : La réforme de 1953 ; les tribunaux administratifs sont juges de droit commun du contentieux administratif et exercent subsidiairement

Intelligence Stratégique/Domaines d’applications de l’intelligence stratégique Imprimer cet article

politique, permettant de mettre en œuvre leur stratégie d’influence. Pour les acteurs de l’ économie mondiale, les administrations, ou encore les personnalités publiques fortement exposées, l’intérêt de la guerre de l’information réside dans ses coûts dérisoires. Elle a égalemen

wikiversity.org | 2017/8/1 18:57:33

Recherche:Les fonds patrimoniaux des bibliothèques publiques/Annexe/Approche législative Imprimer cet article

souhaitable du titre, «  Annexe : Approche législative Les fonds patrimoniaux des bibliothèques publiques /Annexe/Approche législative  », n'a pu être restituée correctement ci-dessus. Les Collections patrimoniales sont soumises à des lois qui les définissent, qui en régissent

wikiversity.org | 2017/8/1 18:54:41

Fonction publique/Fonction publique d'État, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière Imprimer cet article

Le droit de la fonction publique s'applique à tous les agents des personnes morales administratives (voir TC , 1987, du Puy de Clinchamp) sauf ceux des entreprises publiques et SPIC , des organismes privés gérant les IP (Sécu), les SPA en régie relevant du droit privé. L'État ne sait

wikiversity.org | 2017/10/8 14:22:51

Aide:Liens externes Imprimer cet article

Les liens externes sont des hyperliens qui mènent vers d'autres sites Web que Wikiversité. Dans les articles de Wikiversitéon peut en trouver à deux endroits différents : dans la liste des sources et en fin d’article comme dans la rubrique Voir aussi par exemple. Sommaire 1

wikiversity.org | 2018/8/1 18:10:00

Protection de la personne en droit français/La protection de l'intégrité physique de la personne Imprimer cet article

admises qu’à titre exceptionnel par le jeu des dispositions figurant dans le Code de de la santé publique . L'article 16-1 du Code civil doit être concilié avec l’article 16-3 selon lequel «il ne peut être porté atteinte à l'intégrité du corps humain qu'en cas de nécessité

wikiversity.org | 2017/12/14 14:45:16

Recherche:Les fonds patrimoniaux des bibliothèques publiques/Acquisitions onéreuses Imprimer cet article

auprès d’un libraire spécialisé 2 Achat auprès d’un particulier 3 Ventes aux enchères publiques 4 La préemption Achat auprès d’un libraire spécialisé [ modifier | modifier le wikicode ] Les libraires envoient régulièrement un catalogue de leur fonds aux bibliothèque

wikiversity.org | 2018/2/15 8:11:30

Recherche:Les fonds patrimoniaux des bibliothèques publiques/Approche historique des collections patrimoniales Imprimer cet article

Guglielmo_Libri_Carucci_dalla_Sommaja

Révolution et ses conséquences [ modifier | modifier le wikicode ] Le patrimoine livresque français trouve généralement son origine dans les nationalisations opérées pendant la Révolution française (appelées aussi confiscations, selon le point de vue). Cet évènement donne à

Recherche:Les fonds patrimoniaux des bibliothèques publiques/XIXe et début XXe, un sommeil comblé Imprimer cet article

populaires. La Révolution appelle à une reconstruction : organisation des nouvelles bibliothèques publiques , traitement de l'amas des livres provenant de l'Ancien Régime, recréation des bibliothèques universitaires, reconstruction des bibliothèques religieuses. À la fin du siècle

wikiversity.org | 2018/2/17 10:34:56