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Résultats 31 - 40 sur un total 687 pour  Wikipedia / World Français Commerce et économie finances tourisme gouvernement affaires delegue ministres / Wikipedia    (15651 articles)

Droit du travail/La représentation collective des salariés Imprimer cet article

terme de représentant au comité d’entreprise ou membre du comité plutôt que le terme de “ délégué” . Sections 1 L’action syndicale 1.1 les syndicats en France 1.1.1 La libre constitution du syndicat 1.1.2 L’objet et la capacité civile 1.1.3 Un droit d’agir

wikibooks.org | 2011/8/17 7:36:12

Wikilivres:CDU Imprimer cet article

méthodes générales des sciences sociales, statistiques, démographie, sociologie, politique, économie , droit, jurisprudence, législation, administration publique, gouvernements, affaires militaires, questions relatives à la consommation et aux consommateurs, éducation, enseignement

wikibooks.org | 2018/3/12 15:19:23

Sociologie des institutions/Les institutions administratives/La sociologie du conseil d'état Imprimer cet article

La Curia regis composée de grands personnages proches du roi qui aidaient dans le gouvernement du royaume et le fonctionnement du royaume. Elle su subdivise en plusieurs instances : le parlement, la chambre des comptes et le conseil du roi. C’est le lieu où le roi prenait conseil et c

wikibooks.org | 2017/2/7 22:15:40

Gouvernement et législature de François Hollande/Autres lectures Imprimer cet article

Le contexte Campagne électorale de 2012 Contexte économique et diplomatique Composition du gouvernement Composition du parlement Actions du gouvernement Politique du ministère de l'éducation nationale Politique du ministère du redressement productif Autres actions du gouvernement

wikibooks.org | 2018/2/2 21:50:13

Droit international public/Les organisations internationales Imprimer cet article

tant que membre plénier). Les Etats sont représentés par des délégués, désignés par leur gouvernement pour le représenter. Ces délégués bénéficient pendant leur mission des prérogatives diplomatiques. On peut avoir d'autres représentants de l'Etat comme les parlementaires.

wikibooks.org | 2018/6/15 11:29:17

Sécurité des systèmes informatiques/Sécurité informatique/Eléments de législation Imprimer cet article

Les références suivantes sont disponibles sur le site officiel de diffusion du droit français http://Legifrance.gouv.fr/ . Textes [ modifier | modifier le wikicode ] Les textes législatifs suivant portent sur les différents thèmes associés à la sécurité des systèmes d’information

wikibooks.org | 2018/9/8 13:42:22

Le Secrétariat général du gouvernement Imprimer cet article

Statue-place-Republique

Le Secrétariat général du gouvernement Un livre de Wikilivres. Sauter à la navigation Sauter à la recherche Statue-place-Republique Secrétariat du gouvernement [ modifier | modifier le wikicode ] - pendant longtemps, cet organe n’a pas existé - 1e tentative en 1817

Affaire Priore/Le rapport Bernard-Latarjet Imprimer cet article

(5 pages) La commission de 1969 L'Académie des sciences Leroy-Somer S.O.V.I.R.E.L. Les finances de l'Affaire Priore (10 pages) La D.R.M.E. et la D.G.R.S.T. (10 pages) I.N.S.E.R.M. (15 pages) La thèse universitaire d'Antoine Priore Le Comité de soutien d'Antoine Priore (10

wikibooks.org | 2019/10/22 6:47:24

Finances locales/La constitutionnalisation des finances Imprimer cet article

Il existe un véritable bloc de constitutionnalité relatif aux finances locales. Ce n'était pas le cas en 1958. On construit une jurisprudence interprétative de la constitution de 1958, jusqu' à la révision constitutionnel de 2003 qui enclenche ce processus de constitutionnalisation.

wikibooks.org | 2011/2/14 17:10:20

Le domaine public Imprimer cet article

de la mer, les ports, les havres, les rades et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d’une propriété privée. La doctrine (note 1) en a déduit que le Code civil a voulu rendre ces biens inaliénables et partant, a voulu les distinguer

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:48