-

Résultats 11 - 20 sur un total 539 pour  Wikipedia / World Français Commerce et économie finances vice predecesseur parlementaire parlement / Wikipedia    (15651 articles)

Droit international public/Les organisations internationales Imprimer cet article

action de l'organisation. La situation des états par rapport à organisation internationale et vice versa. §1. La situation des états par rapport à l'organisation internationale. [ modifier | modifier le wikicode ] Les états sont libres de créer une organisation internationale. On

wikibooks.org | 2018/6/15 11:29:17

Rapport/ Rapport d’Enquête Imprimer cet article

LAETHEM E. Président honoraire à la Cour d'Appel, Président du Comité supérieur de Contrôle; Vice -Président: M. VANDENHEUVEL André, Directeur Général des Mines; Membres: Messieurs: BALESSE Robert, délégué de la Centrale syndicale des Travailleurs des mines de Belgique; BEEKEN

wikibooks.org | 2015/10/27 8:14:51

Travaux publics/L’exécution des travaux publics Imprimer cet article

CHAPITRE 2 L’EXECUTION DES TRAVAUX PUBLICS Il existe une diversité des procédés de réalisation des travaux publics et l’administration dispose à cet égard d’une très grande liberté de choix. Diversité des modes de réalisation des travaux publics. Pour réaliser les travaux

wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09

Utilisateur:Emilie Baron/Climat et écocitoyens/Introduction Imprimer cet article

Depuis quelques décennies, face aux différents bilans scientifiques, les dirigeants politiques ont initié des politiques de lutte contre le réchauffement climatique. Le bilan scientifique : Le Groupe Intergouvernemental d'Experts sur l'évolution du Climat est un organisme qui joue un

wikibooks.org | 2017/12/12 15:32:12

Systèmes juridiques communautaires/Le juge communautaire proprement dit Imprimer cet article

Convention 1957 L’organisation de la cour [ modifier | modifier le wikicode ] Composition de la cour [ modifier | modifier le wikicode ] La cour est composée d’un magistrat par état membre donc 27 actuellement. Les juges dans cette cour sont nommés pour un mandat de 6 ans renouvelable

wikibooks.org | 2015/11/18 20:29:22

Gouvernement et législature de François Hollande/Modifications du code du commerce Imprimer cet article

Le contexte Campagne électorale de 2012 Contexte économique et diplomatique Composition du gouvernement Composition du parlement Actions du gouvernement Politique du ministère de l'éducation nationale Politique du ministère du redressement productif Autres actions du gouvernement

wikibooks.org | 2018/5/4 13:43:09

Droit international public/L'État Imprimer cet article

mêmes 2.1.2 La succession des États 2.1.2.1 Les rapports entre État successeur et État prédécesseur 2.1.2.1.1 2. Les rapports entre État successeur et ordre juridique conventionnel 2.1.3 §2. La reconnaissance de l'État 2.1.3.1 A. La doctrine de la reconnaissance

wikibooks.org | 2018/6/15 12:40:33

Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

modifier | modifier le wikicode ] Les recours sont calqués sur ceux du contentieux administratif français , de manière empirique dès le XIXe siècle par la CE. La source principale du contentieux communautaire. Le recours en annulation [ modifier | modifier le wikicode ] Le recours

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03

Gouvernement et législature de François Hollande Imprimer cet article

Merci. Gouvernement et législature de François Hollande Un livre appartenant à la série Économie Politique France tout comme à l' étagère Politique l' étagère France de Wikilivres . Il s'adresse aux personnes désirant comprendre ce qui se cache derrière les discours

wikibooks.org | 2018/5/8 23:00:11

Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé résultant des relations extérieures Imprimer cet article

Dans la communauté, on a deux institutions fondamentales : la commission et le conseil. Le Parlement européen aura un rôle subalterne. La commission négocie les accords internationaux et le conseil les conclu au nom de la communauté européenne. La négociation de l'accord international

wikibooks.org | 2015/11/18 20:32:59