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Constitution algérienne du 22 novembre 1976 (version du 3 novembre 1988) Imprimer cet article

Loi constitutionnelle n° 80-01 du 12 janvier 1980 Loi constitutionnelle n° ??? adoptée au terme du referendum du 3 novembre 1988 Sommaire 1 Préambule 2 Titre premier : Des principes fondamentaux d’organisation de la société Algérienne 2.1 Chapitre premier : De la

wikisource.org | 2015/7/27 10:26:12

Huit mois en Amérique - Lettres et Notes de voyage - 1864-1865/08 Imprimer cet article

VIII. Un monastère protestant. — La campagne de Géorgie. — Le jour de l’an à New-York. Pittsfield (Massachusetts), 18 décembre 1864. Je n’ai pas vus les shaking-quarkers [1] . C’est un trait nouveau du guignon qui semble poursuivre et châtier toutes mes curiosités superflues

wikisource.org | 2015/9/1 21:28:06

Wikisource:Scriptorium/Juin 2010 Imprimer cet article

Constitution de Madagascar [ modifier ] Le texte n'est visiblement pas à jour. On peut trouver le texte actuel sur le site officiel de la Haute Court Constitutionnelle ou sur le site de l'organisation internationale de la Francophonie (en .pdf). Ma question, ce texte peut-il être import

wikisource.org | 2015/12/29 0:05:06

CNIL, délibération n° 2010-113 du 22 avril 2010 Imprimer cet article

mission de vérification sur place auprès de l’établissement d’Aix-en-Provence de la société AIS 2  ; Vu le rapport de M. Jean-François CARREZ, commissaire rapporteur, reçu par la société AIS 2 le 21 février 2010, et les observations en réponse reçues le 26 mars 2010; Aprè

wikisource.org | 2015/10/3 22:14:13

Chronique de la quinzaine - 14 avril 1853 Imprimer cet article

encore aujourd’hui, ainsi que le dit M. Macaulay, la raison d’être de l’ordre de choses actuel . Encore après la restauration, lorsque le pouvoir de Cromwell est passé sur l’Angleterre et que la destinée nationale a repris un cours plus normal, quelles sont les grandes victoires

wikisource.org | 2017/3/30 18:42:16

Chronique de la quinzaine - 31 août 1853 Imprimer cet article

On est si fort accoutumé avoir sans cesse de nouvelles péripéties sortir de l’affaire d’Orient, que malgré tout il semble toujours subsister quelque doute sur le dénoûment réel de cette crise. Au moment même où la diplomatie touche péniblement à son but, on en est peut-être

wikisource.org | 2017/2/12 1:02:58

Chronique de la quinzaine - 14 février 1839 Imprimer cet article

régime parlementaire franchement entendu et accepté. En un mot, M. Thiers demande au ministère actuel ce que l’opposition demandait à M. Thiers quand il était ministre, et quand elle l’accusait d’être un ministre de camarilla, qui s’entendait avec la sainte-alliance. Les termes

wikisource.org | 2018/7/17 1:09:25

Chronique de la quinzaine - 28 février 1839 Imprimer cet article

que la calomnie, et elle en use largement. Ainsi, elle annonce aujourd’hui que le ministère actuel se joint aux puissances du Nord, pour imposer au gouvernement belge l’expulsion du général Skrzynecki ; et, pour motiver cette accusation, le Constitutionnel ajoute : « Tout est croyable

wikisource.org | 2017/3/30 6:24:41

Constitution de la Principauté d’Andorre Imprimer cet article

que l'égalité et la liberté des individus soient réelles et effectives. Chapitre II - De la nationalité andorrane [

wikisource.org | 2015/10/11 15:16:46

De la force du gouvernement actuel Imprimer cet article

utile, qui distinguerait parmi les hommes politiques ceux qui croient à la force du gouvernement actuel et ceux qui n’y croient pas. Si l’on veut y réfléchir, on verra que cette dissidence sur un point fondamental joue un grand rôle, le plus grand peut-être, dans la discussion et

wikisource.org | 2015/10/16 13:45:39