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Institutions du royaume de France Imprimer cet article

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Les institutions du royaume de France sont l'ensemble des organes (royal, seigneurial, provincial, judiciaire) de différentes natures (public, coutumier, privé) qui gouvernent et administrent la France sous la monarchie jusqu'à la Révolution française . Sommaire 1 Évolution

Institutions de l'Union européenne Imprimer cet article

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Les institutions de l'Union européenne sont les institutions qui régissent l' Union européenne . Étant devenue une figure politique , économique et monétaire , celle-ci a besoin d institutions dont le rôle est de défendre ses valeurs, ses objectifs, ses intérêts, ceux de ses

France Imprimer cet article

Saint-Gervais-les-Bains_-_Mt-Blanc_JPG01

République française  ( fr ) Drapeau de la France Armoiries officieuses de la France Partie européenne de la France, appelée France métropolitaine . La République française dans le monde. Devise nationale Liberté, Égalité, Fraternité Hymne national La Marseillaise

Institutions européennes à Strasbourg Imprimer cet article

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De nombreuses institutions européennes siègent à Strasbourg , préfecture du département du Bas-Rhin et de la région Grand Est en France , parmi lesquelles la plus ancienne institution internationale, la Commission centrale pour la navigation du Rhin [ 1 ] . En tout, une vingtaine d

Liste des institutions du Québec Imprimer cet article

liste des tâches à accomplir en page de discussion . Cet article présente une liste des institutions du Québec . Sommaire 1 Normes et pratiques sociales 1.1 De droit 1.2 De l'environnement 2 Organismes 2.1 Organismes publics 2.1.1 Administrations publiques centrales

wikipedia.org | 2016/12/28 1:53:01

Conseil d'État (France) Imprimer cet article

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Bonaparte , dans le cadre de la constitution de l'an VIII ( Consulat ), sur l'héritage d'anciennes institutions ayant porté ce nom sous la Monarchie . Il siège au Palais-Royal à Paris depuis 1875. Dans les institutions de la Cinquième République , son premier rôle est celui de

Liste des institutions françaises Imprimer cet article

Liste des institutions françaises Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Aller à : navigation , rechercher Institutions françaises Sommaire 1 Pouvoir exécutif 2 Pouvoir législatif 3 Autorité juridictionnelle 4 Collectivités territoriales 5 Administrations

wikipedia.org | 2017/1/20 18:58:05

Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie Imprimer cet article

Le Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie est l'organe exécutif de la collectivité sui generis française de Nouvelle-Calédonie . Sa composition, son mode de fonctionnement et ses attributions sont définis par le chapitre III du Titre III de la loi organique relative à la Nouvelle

wikipedia.org | 2017/4/22 14:15:32

Commission européenne Imprimer cet article

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La Commission européenne est, avec le Conseil de l'Union européenne , le Parlement européen et le Conseil européen , l'une des principales institutions de l' Union européenne . Instituée par le Traité de Rome de 1957 ( articles 155 à 163 ), elle est composée d'un commissaire par

Politique culturelle française Imprimer cet article

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La politique culturelle française regroupe les actions gouvernementales , administratives et territoriales , orientées vers un enjeu culturel . Sommaire 1 Le constat d'une exception française 2 Une spécificité historique 2.1 Les origines 2.1.1 Institutionnalisation du