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Résultats 1 - 10 sur un total 3412 pour  Wikipedia / associations / Wikipedia    (1660737 articles)

Associations familiales Imprimer cet article

Snowmen-familly

En France, le chapitre Ier du Code de l'Action sociale et des familles définit la nature des Associations familiales : Famille... de neige ! Ont le caractère d associations familiales au sens des dispositions du présent chapitre les associations déclarées librement créées

Portail:Associations Imprimer cet article

Blasons_lignages_mss_XVIII%C3%A8me

développer l'activité. L' association de fait existait bien avant la reconnaissance juridique des associations . La liberté d'association est reconnue comme un droit fondamental depuis 1948. modifier Dates clés Création de la Conférence permanente des coordinations associatives

Associations horlogères Imprimer cet article

Les associations horlogères sont des groupements d'intérêts, à but non lucratif, qui représentent les intérêts de leurs membres, voire l'intérêt général du public intéressé par l' horlogerie . Sommaire 1 Associations horlogères suisses 1.1 Fédération de l'industrie

wikipedia.org | 2015/8/20 11:16:01

Labergement-Foigney Imprimer cet article

France_relief_location_map

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ). Le bandeau {{ébauche}} peut être enlevé et l’article évalué comme étant au stade ’’Bon début’’ quand il comporte assez de renseignements encyclopédiques concernant la commune. Si vous avez un doute

Journal officiel Associations Imprimer cet article

Le Journal officiel Associations ou Journal officiel des associations et fondations d'entreprise ( JOAFE ) est, en France , une publication officielle éditée par la Direction de l'information légale et administrative . Ce bulletin publie, tous les samedis, les avis de création, de modification

wikipedia.org | 2013/2/28 4:33:36

Droit des associations en France Imprimer cet article

En France , le droit des associations est une branche du droit privé régie par le Code civil ainsi que par la loi du 1 er juillet 1901 [ 1 ] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises (sauf Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) [ 2 ] . La loi n o 82

wikipedia.org | 2016/2/7 4:46:50

Loi relative au mécénat, aux associations et aux fondations Imprimer cet article

La loi française relative au mécénat, aux associations et aux fondations [ 1 ] , dite "loi Aillagon", a été votée le 1 er août 2003 . Cette loi modifie notamment la loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d' association , la loi du 23 juillet 1987 sur le développement du

wikipedia.org | 2016/7/9 1:59:37

Fiscalité des dons manuels aux associations en France Imprimer cet article

L'une des sources de financement accessible à toutes les associations à but non lucratif (loi de 1901), les dons manuels ont été soumis en France à plusieurs changements ces vingt dernières années, tant dans la législation que dans la pratique administrative. Inquiétées par le

wikipedia.org | 2016/3/13 4:26:14

Liste des associations et fédérations de plongée Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Sommaire 1 Organismes Internationaux 1.1 CMAS 1.2 CEDIP 1.3 SDA 1.4 PADI 1.5 NAUI 1.6 SSI 1.7 IANTD 2 Organismes nationaux 2.1 Allemagne

wikipedia.org | 2016/6/25 23:45:28

Loi relative à l'organisation des associations communales et intercommunales de chasse agréées Imprimer cet article

ajouter mes sources ? ). La loi n°64-696 du 10 juillet 1964 relative à l'organisation des associations communales et intercommunales de chasse agréées , dite loi Verdeille , est une loi française à l'origine des associations communales de chasse agréées [ 1 ] . Sommaire

wikipedia.org | 2016/7/9 2:03:17