-

Résultats 1 - 10 sur un total 360 pour  Wikipedia / outre-mer / Wikipedia    (1342228 articles)

France d'outre-mer Imprimer cet article

Gustavia_Harbor,_Saint-Barth%C3%A9lemy

République française  ( fr ) Drapeau de la France Armoiries de la France Devise nationale Liberté, Égalité, Fraternité Hymne national «  La Marseillaise  »    Administration Forme de l'État République constitutionnelle unitaire semi-présidentielle

Collectivité d'outre-mer Imprimer cet article

Les collectivités d outre mer ou COM sont, depuis la révision constitutionnelle du 28   mars   2003 , des territoires de la République française régis par l' article 74 de la Constitution . Cette catégorie regroupe des anciens territoires d outre mer (TOM) et d'autres collectivité

wikipedia.org | 2013/5/4 12:41:25

Outre-Mer 380 Imprimer cet article

Outre Mer 380 Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Aller à : Navigation , rechercher Cet article contient des informations sur des événements prévus ou attendus . Il se peut que ces informations soient de nature spéculative et que leur teneur change considérablemen

wikipedia.org | 2012/7/17 7:05:07

Territoire d'outre-mer Imprimer cet article

Un territoire d outre mer est au sens large un territoire situé outre mer . Au sens juridique, l'expression désigne : un territoire d outre mer de la France , division administrative ayant existé de 1946 à 2003 et supprimée au profit des collectivités d outre mer  ; un

wikipedia.org | 2013/1/18 18:27:12

Médaille d'Outre-Mer Imprimer cet article

Medaille_d%27outre-mer-R

La médaille d’ Outre Mer est une décoration française créée le 6 juin 1962 par changement d'appellation de la médaille coloniale créée par la loi du 26 juillet 1893 . Les conditions d’attributions n'ont pas évoluées. Seuls les territoires donnant droit à l'attribution

Circonscription Outre-Mer Imprimer cet article

La circonscription Outre Mer est une circonscription électorale française utilisée tous les cinq ans dans le cadre des élections européennes pour désigner par une élection au suffrage universel direct trois [ 1 ] des soixante-dix-huit ou soixante-douze eurodéputés auxquels

wikipedia.org | 2012/11/19 14:27:58

Circonscription Outre-mer Imprimer cet article

Urne_vote_France

La circonscription Outre mer est une circonscription électorale française utilisée tous les cinq ans dans le cadre des élections européennes pour désigner par une élection au suffrage universel direct trois [ 1 ] des soixante-dix-huit eurodéputés auxquels peut prétendre la

Pays d'outre-mer Imprimer cet article

purement nominale. En effet, juridiquement, la Polynésie française reste une collectivité d outre mer régie par l'article 74 de la Constitution . Le Conseil constitutionnel , dans sa décision n o  2004-490 DC du 12 février 2004, a confirmé que la dénomination de pays d outre mer

wikipedia.org | 2012/9/11 8:30:20

Indépendants d'outre-mer Imprimer cet article

Le groupe parlementaire des Indépendants d outre mer (IOM) regroupe, sous la Quatrième République , des députés élus des colonies françaises non-apparentés aux divers partis politiques nationaux. Le groupe est créé par Léopold Sédar Senghor [ 1 ] , [ 2 ] . Sources [ modifier

wikipedia.org | 2015/7/26 6:03:06

Commissariats d'outre-mer Imprimer cet article

Commissariats d outre mer Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Aller à : Navigation , rechercher Cet article est une ébauche concernant le domaine militaire . Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations

wikipedia.org | 2010/9/28 22:46:19